Chapitre 1 : La présentation du secteur de l’assurance

1. Données macro-économiques sur l’assurance.
2. Les rôles de l’assurance et de la réassurance.
3. Le marché européen de l’assurance.

Chapitre 2 : Les entreprises d’assurances

1. Les différentes formes d’entreprises.
2. L’agrément, le retrait d’agrément, le transfert de portefeuille, la liquidation.

Chapitre 3 : L’opération d’assurance

1. Définition.
2. Bases techniques : appréciation du risque, mutualisation, co-assurance, réassurance…
3. Mécanismes juridiques : assurance cumulative, sur-assurance, sous-assurance, règle proportionnelle…
4. Mécanismes de détermination de la prime / cotisation.
5. Les marchés publics.

Chapitre 4 : Les différentes catégories d’assurance

1. Assurances de personnes / assurances de biens et de responsabilité.
2. Assurances individuelles / assurances collectives.
3. Assurances obligatoires / assurances facultatives.
4. Assurances à caractère indemnitaire / assurances à caractère forfaitaire.
5. Assurances gérées en répartition / assurances gérées en capitalisation.

Chapitre 5 : L’intermédiation en assurance

1. Le champ d’application de la réglementation.
2. Les différentes catégories d’intervenants dans l’intermédiation.
3. Les conditions d’accès et d’exercice de l’activité d’intermédiation.
4. La responsabilité des intermédiaires.
5. La libre prestation de services et le libre établissement.
6. Le contrôle et les sanctions.
7. Les modes de distribution réglementés.

Chapitre 6 : La relation avec le client

1. Les informations à donner au client : information précontractuelle, information contractuelle, informations à produire par l’intermédiaire.
2. Le conseil adapté, la formalisation, le suivi du client.
3. La survenance et la gestion de l’événement garanti.
4. La protection du consommateur.
5. Les modes de règlement des litiges.
6. La déontologie.

Chapitre 7 : La lutte contre le blanchiment

1ère partie : Généralités

1. La notion de blanchiment d’argent
2. La notion de financement du terrorisme

2ème partie : Le contexte règlementaire et les instances de contrôle

1. Le contexte règlementaire
2. Les instances de contrôle

3ème partie : Les obligations applicables aux professionnels de l’assurance

1. La vérification d’identité
2. La déclaration de soupçon
   3. Les procédures internes

Chapitre 1 : L’assurance contre les risques corporels (incapacité-invalidité-décès)

1. Les règles de la sécurité sociale.
2. Les principales assurances contre les risques corporels ; prévoyance, décès, garantie des accidents de la vie, obsèques.

Chapitre 2 : La dépendance

1. Le risque dépendance : notion, caractéristiques.
2. Les conditions de souscription et de tarification.
3. Les garanties et leurs limites.
4. Les prestations et leur règlement.
5. Les services à la personne et les prestations d’assistance.

Chapitre 3 : L’assurance complémentaire santé

1. L’articulation de l’assurance maladie obligatoire et de l’assurance maladie complémentaire.
2. Les contrats responsables et solidaires.
3. Les conditions de souscription et de tarification.
4. Les garanties et les exclusions.
5. Les prestations.
6. Les modes de règlement.

Chapitre 1 : La prise en compte des besoins

1. Les composantes du patrimoine.
2. Les régimes matrimoniaux.
3. Les régimes successoraux.
4. Les régimes obligatoires de retraite, la retraite complémentaire et supplémentaire.

Chapitre 2 : Les principales catégories de contrats

1. Assurances en cas de vie / assurances en cas de décès / assurances mixtes.
2. Contrats en euros et contrats en unités de compte.
3. Le marché de l’assurance-vie.

Chapitre 3 : Les spécificités

1. La souscription du contrat.
2. Les versements.
3. Les sorties.
4. La fiscalité.
5. Les évolutions récentes de la réglementation.

Chapitre 1 : L’assurance de groupe

1. Définition.
2. Caractère obligatoire ou facultatif de l’adhésion.
3. Modalités d’adhésion et information due à l’adhérent.
4. Tarification et paiement.
5. Exclusions.
6. Résiliation du contrat.
7. Spécificités de l’assurance emprunteur.

Chapitre 2 : Contrats collectifs au profit des salariés

1. Conditions de mise en place du contrat.
2. Contrats de prestations complémentaires de retraite.
3. Contrats de prévoyance et de frais de santé complémentaires.

Chapitre 1 : L’appréciation et la sélection du risque

1. L’identification des besoins.
2. L’appréciation des risques encourus.
3. Les critères d’acceptation d’un risque.
4. La prévention et la protection.

Chapitre 2 : Les différents types de contrats

1. L’assurance automobile.
2. Les multirisques standards.
3. Les assurances de responsabilité civile.
4. La protection juridique.
5. L’assistance.

Chapitre 3 : Les assurances des risques d’entreprises

1. La responsabilité civile des mandataires sociaux.
2. La responsabilité civile entreprise.
3. Les dommages aux biens.
4. Les pertes d’exploitation.
5. L’homme clé

Chapitre 4 : La vie du contrat

1. La formation du contrat.
2. Le paiement des cotisations.
3. Le règlement des sinistres.
4. La résiliation du contrat.